Tel : 02 98 50 09 41

 

MENTIONS LEGALES
1. Identification
Le site www.plaisirsnautic29.fr est la propriété de :
LIONEL TRELLU-PLAISIRS Nautic 29 - ZA de Kerganet - 29 720 Ploneour Lanvern
Num immatriculation : 531 818 441 RCS Quimper
Téléphone : 02 98 50 09 41            e-mail : commerce@distrimarine.com
Gestion
Le site web est géré par ACCM
Webmaster : ACCM
Téléphone : 02 22 12 95 17
Hébergement
SARL SITEW.COM
Télécentre
Le Mont
15 340  CASSANIOUZE
Tél. 08 92 23 03 22 code 41556 (0.34€/minute. ouvert du lundi au jeudi de 9h30 à 12h
Fax : 09 72 15 63 85
2. Fonctionnement
Le site www.plaisirsnautic29.fr est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d’entretien et de mise à jour que LIONEL TRELLU-PLAISIRS Nautic 29 jugerait utiles d’effectuer. La commande de produits sur le présent site suppose l’acceptation préalable des conditions générale de vente, lesquelles sont en permanence accessible sur le site.
3. Absence de garantie sur les contenus
LIONEL TRELLU-PLAISIRS Nautic 29 s’efforce d’inclure sur ce site des informations exactes et à jour mais ne donne aucune garantie à ce titre.
En dépit du soin apporté au recueil des informations des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent exister.
En toute hypothèse et compte tenu des conditions d’utilisation, l’utilisateur du site et des informations qu’il contient, reconnaît qu’il en fait usage sous sa seule responsabilité ; LIONEL TRELLU-PLAISIRS Nautic 29 ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l’utilisation de ce site ou l’impossibilité d’accès ou par toute erreur ou omission dans son contenu.
Soucieux de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’informations, LIONEL TRELLU-PLAISIRS Nautic 29 a placé sur son site un certain nombre de liens hypertextes vers des sites qui ne sont pas édités par elle. Ces liens ne sauraient en gager la responsabilité de LIONEL TRELLU-PLAISIRS Nautic 29, celle-ci n’ayant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.
Il est rappelé également que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire, de modifier ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique, constituent des délits sanctionnés par des peines de prison et d’amende.
4. Droits d’auteur – Droits de reproduction
La structure générale du présent site et l’ensemble des contenus diffusés sur ce site (images, photographies, logos, marques…) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et par la législation internationale en vigueur.
Tous les droits de reproduction sont réservés.
A défaut d’autorisation expresse de LIONEL TRELLU-PLAISIRS Nautic 29, il est strictement interdit d’exploiter le contenu de ce site et notamment de le reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.
5. Protection des données personnelles
- LIONEL TRELLU-PLAISIRS Nautic 29 s’engage à ce que la collecte et le traitement des données à caractère personnel réalisés au sein du présent site soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés ».
Par données personnelles LIONEL TRELLU-PLAISIRS Nautic 29 entend toutes les informations relatives à une personne physique identifiée ou identifiable par un ou plusieurs éléments qui lui sont propres afin d’obtenir la livraison des produits cartographiques disponibles sur le présent site.
Les informations communiquées par l’Utilisateur étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et des contrats de garantie, leur absence entraîne l'annulation de la commande.
L’Utilisateur s’engage à fournir des informations sincères et véritables le concernant. La communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions générales ainsi qu'aux conditions d'utilisation figurant sur le Site.
Afin de traiter les commandes, les données personnelles de l’utilisateur peuvent être transmises au personnel de LIONEL TRELLU-PLAISIRS Nautic 29 ainsi qu’à celui de ses sous traitants ou partenaires.
- L’Utilisateur dispose d’un droit d’opposition au traitement de ses données personnelles par LIONEL TRELLU-PLAISIRS Nautic 29, ainsi qu’un droit de s’opposer, sans frais, à ce que ses données personnelles soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale par LIONEL TRELLU-PLAISIRS Nautic 29 ou, le cas échéant par ses partenaires auxquels seraient transmises vos données personnelles.
L’opposition au traitement de ses données personnelles par l’utilisateur peut avoir pour conséquence d’empêcher LIONEL TRELLU-PLAISIRS Nautic 29 d’assurer la prestation demandée ce qui ne saurait lui être reproché.
L’Utilisateur bénéficie d’un droit permanent d'accès, de communication, de modification, de rectification et de suppression sur toutes les données le concernant et plus particulièrement du droit d’interroger LIONEL TRELLU-PLAISIRS Nautic 29 en vue d’obtenir la confirmation que ses données personnelles font ou ne font pas l’objet d’un traitement, des informations relatives aux finalité du traitement, aux destinataires auxquelles elles sont communiquées.
- Si l’Utilisateur l’a accepté lors de son identification sur le Site, des emails promotionnels (courriers électroniques) lui proposant des nouveautés, des offres de déstockage, des exclusivités, des bonnes affaires... lui seront envoyés.
Si l’Utilisateur l’a accepté lors de son identification sur le Site, LIONEL TRELLU-PLAISIRS Nautic 29 et ses partenaires contractuels peuvent vous envoyer des informations dans le cadre d'opérations promotionnelles précises et ponctuelles. Ces partenaires sont spécialement choisis par LIONEL TRELLU-PLAISIRS Nautic 29 et sont reconnus pour la qualité de leurs produits et services.
L’Utilisateur peut demander à ne plus recevoir de courriers électroniques de LIONEL TRELLU-PLAISIRS Nautic 29 ou des ses partenaires à tout moment en cliquant ici ou sur le lien prévu à cet effet et inséré en pied de page de chacun des courriers électroniques adressés par Navi-Discount ou l’un de ses partenaires.
- Ce traitement informatisé d’informations a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
6. Cookies
Afin de faciliter votre accès aux services proposés (notamment, en limitant le temps de chargement de nos pages lors de vos futures visites), nous implantons des « cookies », c’est-à-dire des fichiers de petite taille, sur votre disque dur.
Ces cookies sont uniquement destinés à constituer des témoins de connexions, et donc d’identifier votre ordinateur pour faciliter votre navigation.
7. Loi applicable et attribution de juridiction
Quelle que soit la nationalité de l’Utilisateur, le présent contrat, ses annexes et avenants éventuels sont soumis au droit français à l’exclusion de tout texte de droit étranger, même désigné par une règle de conflit de droit international. Les éventuels conflits qui pourraient survenir dans l’exécution du présent contrat seront portés devant la juridiction française compétente.

 

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